Mentions légales

Vous souhaitez en savoir plus ? Posez-nous vos questions en nous contactant via le formulaire situé en bas de notre page d’accueil !

MENTIONS LÉGALES

E D I T I O N D U S I T E I N T E R N E T

Le site ViPAM.fr (ci-après “le Site”), accessible à l’adresse https://vipam.fr/ est édité par la société ViPAM (ci-après “l’Éditeur”), SASU au capital de 5000 euros, dont le siège social est situé 1 Avenue des Jades, 44300 Nantes, France ( Contact : RdV téléphonique avec le rédacteur du site en cliquant ici , adrien@vipam.fr )

RCS 882011240 Nantes

R E D A C T I O N D U S I T E I N T E R N E T

Directeur de la publication : Adrien MESLET

Contact : RdV téléphonique avec le rédacteur du site en cliquant ici  + adrien@vipam.fr

R E D A C T I O N D E S M E N T I O N S L E G A L E S

Dénomination sociale : Captain Contrat

Adresse siège social : 12 rue saint-fiacre, 75002 Paris

Site internet : www.captaincontrat.com

H E B E R G E U R D U S I T E I N T E R N E T

Le site ViPAM.fr est hébergé par

PLANETHOSTER inc
4416 Louis B. Mayer, Laval (Québec) H7P 0G1
Canada
Tél : +33 1 76 60 41 43

R E S P E C T D E L A P R O P R I É T É I N T E L L E C T U E L L E

Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner le Site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le Site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.

Ils sont la propriété pleine et entière de l’Éditeur ou de ses partenaires, sauf mentions particulières. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l’accord préalable et écrit de l’éditeur, sont strictement interdites. Le fait pour l’Éditeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.

Seule l’utilisation pour un usage privé dans un cercle de famille est autorisée et toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou d’atteinte aux droits voisins, sanctionnées par Code de la propriété intellectuelle.

La reprise de tout ou partie de ce contenu nécessite l’autorisation préalable de l’Éditeur ou du titulaire des droits sur ce contenu.

L I E N S H Y P E R T E X T E S

Le Site peut contenir des liens hypertexte donnant accès à d’autres sites web édités et gérés par des tiers et non par l’Éditeur. L’Éditeur ne pourra être tenu responsable directement ou indirectement dans le cas où lesdits sites tiers ne respecteraient pas les dispositions légales.

La création de liens hypertexte vers le Site ne peut être faite qu’avec l’autorisation écrite et préalable de l’Éditeur.